Au tribunal de Paris, la “drôle de guerre” de Samsung et Apple

SOURCE : LEMONDE.FR |  Mis à jour le 18.11.11 | 09h22

Damien Leloup

Un iPhone d'Apple (à gauche) et un terminal Samsung.REUTERS/© Truth Leem / Reuters

“C’est le dernier épisode d’une guerre totale, selon les propres mots de la direction de Samsung, totalement engagée contre Apple et qui vise ni plus ni moins à sortirApple du marché de la téléphonie mobile.” L’avocate d’Apple ne mâche pas ses mots, ce 17 novembre, au tribunal de grande instance de Paris. Il faut dire que l’enjeu est de taille : Samsung, qui accuse Apple de violation de plusieurs brevets, demande tout simplement une interdiction immédiate de vente de l’iPhone 4S, le dernier-né de la marque à la pomme.

Dans la salle, l’ambiance est, elle, plutôt détendue. Au dernier rang, cinq cadres de Samsung, venus spécialement de Séoul, suivent les débats traduits en direct en coréen. Sur le banc d’en face, deux de leurs homologues d’Apple suivent une autre traduction, en anglais celle-là. Dans un coin de la salle, ceux et celles dont le vol est arrivé ce matin ont empilé leurs valises

LICENCES ET CONTRATS

L’audience est donc suffisamment importante pour que chacune des deux entreprises, outre leurs six avocats chacune, aient jugé bon de faire venir des cadres de l’autre bout du monde. Mais que reproche Samsung à son concurrent (dans la téléphonie, les tablettes) et partenaire (dans la construction de puces) ? L’utilisation de plusieurs brevets portant sur la norme UMTS (téléphonie 3G). Et le géant coréen demande donc, en référé, l’interdiction de la vente des iPhone 4S.

Durant l’audience, ce ne sont pas seulement deux poids lourds de la téléphonie qui s’affrontent, mais aussi deux philosophies : Samsung mène la bataille sur le terrain technique, Apple sur le terrain juridique… et politico-économique. Armés de multiples panneaux bardés de schémas, de documents techniques et d’analogies, les conseils de Samsung sont entrés, durant plus d’une heure, dans le détail de leurs brevets portant sur la qualité de transmission des données. Des brevets“essentiels”, selon Samsung, qu’Apple utiliserait sans autorisation.

Face à eux, les six avocats d’Apple opposent un argument simple et entièrement juridique : ils ne contestent pas l’importance des brevets de Samsung, ni le fait que les produits Apple les utilisent. Mais ils affirment, contrat en main, que l’entreprise dispose d’une licence pour ces brevets par le biais de son contrat avec Qualcomm, le fabriquant de puces électroniques utilisées pour la 3G dans les iPhone. Un argument conforté par une lettre envoyée par Samsung à Qualcomm, lui demandant de cesser d’accorder des licences à Apple, quelques jours après le dépôt d’une plainte d’Apple contre Samsung. De leur côté, les conseils de Samsung avancent que l’entreprise ne touche pas de redevance de Qualcomm, et estiment donc que le fabricant de puces ne peut pas, légalement, concéder de licences à des tiers.

ABUS DE POSITION DOMINANTE

Pour la firme à la pomme, toute interdiction de vente mettrait, de fait, Samsung en capacité de profiter d’un abus de position dominante. Mais la présidente de la première chambre ne semble pas convaincue. “Au fond, il n’y a qu’un problème de redevance”, tranche-t-elle. Lorsqu’une compagnie détient un brevet qui fait partie d’une norme, elle doit en effet proposer obligatoirement des licences à toute entreprise qui en fait la demande. Apple et Samsung sont cependant en désaccord sur le montant de ladite redevance. Samsung demande 2, 4 %, et ironise sur la marge que touche Apple sur chaque terminal vendu. “Cela n’empêchera pas Apple de continuer à fabriquer et à vendre des téléphones”, explique un des avocats du géant coréen.

Mais selon Apple, la plainte de Samsung est avant tout une manière de fairepression. “Si vous ouvrez un iPhone, vous y trouverez deux puces : une puce Samsung, et une puce Qualcomm”, détaille un avocat d’Apple, brandissant un téléphone sous scellés. “Nos terminaux sont compatibles avec la norme UMTS depuis 2007 ; Samsung ne peut pas faire semblant de le découvrir aujourd’hui.”

Après plus de quatre heures de débat, la présidente pose une question finale : y a-t-il une procédure de conciliation en cours ? Non, répondent les deux parties après un bref silence. “Nous ne sommes pas là pour déterminer un taux de licence”, assène la présidente, avant de mettre le jugement en délibéré au 8 décembre. Sur les bancs du fond, le gros de la délégation coréenne a levé le camp depuis une bonne heure.

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Nicolas Sarkozy à Washington pour plaider la révision du système monétaire international

Source: LEMONDE.FR avec Reuters | 10.01.11 | 07h52  •  Mis à jour le 10.01.11 | 07h54

 Nicolas Sarkozy s’efforcera, lundi, à Washington de rallier Barack Obama à sa croisade en faveur d’une réforme du système monétaire international (SMI) et des marchés de matières premières. Le président français est attendu à la mi-journée dans la capitale fédérale américaine, en provenance de Guadeloupe, avec son épouse et ses ministres des affaires étrangères et de l’économie, Michèle Alliot-Marie et Christine Lagarde. Il aura un entretien d’une heure et un déjeuner de travail avec son homologue américain à la Maison Blanche.

Le président français a fait de la lutte contre l’instabilité des changes et la volatilité des prix des matières premières une priorité de la présidence française du G20, qui culminera début novembre lors d’un sommet à Cannes, dans le sud-est de la France. Son voyage à Washington, à deux semaines de la conférence de presse de lancement de cette présidence, s’inscrit dans les consultations entreprises ces derniers mois par Nicolas Sarkozy pour tenter de dégager les conditions d’un consensus. Un rapport alarmiste de l’Organisation des Nations unies pour l’agriculture et l’alimentation, la FAO, sur la hausse des prix alimentaires et les émeutes des derniers jours en Algérie contre ce phénomène lui fournissent des arguments. La France plaide notamment pour une plus grande transparence sur les stocks et la demande de produits de base.

Nicolas Sarkozy sondera également Barack Obama sur ses “intuitions” en matière de réforme du système monétaire international. “Nous avons une conviction, dit-on à l’Elysée : le SMI est soumis à de très fortes tensions qui ne vont pas s’apaiser, les déséquilibres mondiaux ne vont pas se résorber naturellement, il y a un risque de très forte volatilité sur les changes. Donc le G20 doit mettre ce sujet à son ordre du jour. C’est le point sur lequel nous ne cèderons pas.” La dernière visite de Nicolas Sarkozy à Washington remonte à avril 2010. Il avait alors participé à un sommet sur la prévention du terrorisme nucléaire.

La présidente “Dilma”, son héritage et ses défis

Source: LEMONDE | 30.12.10 | 15h50  •  Mis à jour le 30.12.10 | 15h53

Un ouvrier, une femme. Pour la deuxième fois, la démocratie brésilienne, naguère violentée, aujourd’hui vibrante, innove avec bonheur. Samedi 1er janvier, l’ancien “métallo” Luiz Inacio Lula da Silva cédera son fauteuil à sa dauphine, Dilma Rousseff, l’ex-guérillera, devenue économiste et technocrate, élue il y a deux mois première femme présidente du Brésil.

“Dilma”, comme chacun l’appelle, accède à la fonction suprême dans un contexte bien plus enviable que celui de 2002. Nul besoin, comme alors, de rassurer les milieux d’affaires qu’effrayait encore, malgré ses promesses apaisantes, le syndicaliste barbu. Grâce au pragmatisme de Lula, jamais démenti en huit ans, les capitaux affluent désormais à la Bourse de Sao Paulo, pour s’investir ou spéculer.

La nouvelle présidente bénéficie de l’héritage de son prédécesseur. Une démocratie consolidée, délivrée de l’inflation, à la richesse décuplée par l’envol du cours des matières premières. Croissance, emploi, consommation, monnaie : les grands indicateurs du Brésil sont au vert. Avec, en prime, un fabuleux trésor pétrolier qui dort au large de ses côtes.

Au réalisme économique s’ajoute une relative audace sociale. Grâce au dynamisme ambiant et à une gamme d’aides familiales, quinze millions de Brésiliens ont, depuis huit ans, échappé au chômage, intégré l’économie formelle et cessé d’être pauvres ou très pauvres. Ils ont rejoint l’armée grandissante des classes moyennes, avides de posséder, de consommer et de mieux vivre.

Comme toute entreprise inachevée, celle de Lula comporte sa part d’ombre, où Dilma Rousseff affrontera ses plus grands défis. L’enseignement reste médiocre et inégalitaire. Le système de santé fonctionne à deux vitesses. La violence et l’insécurité gangrènent les métropoles. La corruption et le népotisme rongent la vie publique dans un pays où la politique est souvent perçue comme un simple moyen de s’enrichir. Les infrastructures exigent d’être rapidement développées pour relever notamment le défi du Mondial de football (2014) et des Jeux olympiques (2016).

Lula lègue à la nouvelle présidente un pays écouté et respecté dans l’arène internationale. Le Brésil y est devenu un acteur majeur qui s’attire beaucoup de louanges et déjà quelques reproches, par exemple à propos de son rapprochement avec le régime de Téhéran. Dans ce domaine, “Dilma” a commencé à faire entendre sa différence en exprimant avec force son souci des droits humains, en particulier ceux des femmes, en Iran et ailleurs.

Mme Rousseff doit son glorieux destin au soutien inflexible de son mentor, dont elle ne possède ni le charisme ni les dons de tribun, il est vrai hors de pair. Elle aura sans doute à coeur de s’émanciper peu à peu de cette tutelle bienveillante. Professeur d’optimisme, Lula a dopé le moral de la nation. Cette confiance collective profite à sa protégée. Plus de quatre Brésiliens sur cinq prédisent qu’elle gouvernera aussi bien, voire mieux, que le président le plus populaire de l’histoire du Brésil. A elle de ne pas les décevoir.

Brésil : les défis qui attendent Dilma Rousseff

Source: LEMONDE pour Le Monde.fr | 01.11.10 | 16h11  •  Mis à jour le 01.01.11 | 15h48

Rio de Janeiro, correspondant – Brillamment élue dimanche 31 octobre, première présidente de l’histoire du Brésil, Dilma Rousseff prendra ses fonctions pour quatre ans le 1er janvier 2011. Elle prêtera serment au Parlement sur la Constitution brésilienne en début d’éprès-midi, heure locale, devenant officiellement la 40e présidente du Brésil et la première femme à diriger le géant sud-américain de 191 millions d’habitants

Choisie par le président Luiz Inacio Lula da Silva pour lui succéder, “Dilma”, comme l’appellent les Brésiliens, a promis de garantir la “continuité” politique, diplomatique, économique et sociale de l’actuel gouvernement. C’est même cette promesse qui fut la clé de sa victoire.

Lula lui a légué, reconnaît-elle, un “héritage béni”. Une croissance économique de plus de 7% cette année. Une pauvreté et un chômage en baisse. Des revenus à l’exportation, agricoles et miniers, en forte expansion, grâce notamment à la bonne tenue des cours mondiaux. Un épais coussin de devises de 250 milliards de dollars. Des promesses de richesse avec le pétrole et le gaz découverts dans les eaux très profondes de l’Atlantique. Un sentiment de bien-être d’une grande partie de la population qui peut dépenser et consommer plus. Et sur le plan politique, une forte majorité pro-gouvernementale au Parlement, qui lui permettra, si elle le souhaite, de réformer la Constitution.

Pays émergent doté de la huitième économie du monde, le Brésil reste aussi, par bien des aspects, une nation du tiers-monde. Lors de son premier discours de présidente-élue, dimanche soir, à Brasilia, Dilma Rousseff a réaffirmé son engagement fondamental : “éradiquer la misère”, “en finir avec la faim”.

Sous les huit ans de règne de Lula, la pauvreté a nettement reculé. Mais le pays compte encore 30 millions de personnes dans la misère, sur une population de 190 millions. Il manque 5 millions de logements. Un tiers des Brésiliens ne disposent pas du tout-à-l’égout et des conditions d’hygiène minimale. Les services de santé restent déficients et souvent trop chers.

ÉDUCATION MÉDIOCRE

L’éducation, véritable talon d’Achille du Brésil, demeure médiocre, notamment dans le primaire et le secondaire, et empêche de former la main d’œuvre qualifiée dont le pays a besoin en cette période de croissance. La violence urbaine est un fléau nourri par les trafics de drogue. De manière plus générale, le Brésil est, malgré Lula, l’une des sociétés les plus inégalitaires de la planète.

Lula a amélioré le sort des plus pauvres. Mais, contraint, pour gouverner, de conclure des compromis permanents avec les partis d’opposition, il n’a jamais eu les moyens ni la volonté de s’attaquer à la corruption, de combattre la bureaucratie, ou d’entamer une réforme politique du système passant notamment par le financement public des partis. Dilma pourra-t-elle faire mieux ?

Pendant son règne, la présidente devra aussi moderniser les infrastructures vétustes et saturées du pays (routes, aéroports, ports) pour accueillir le Mondial de football en 2014 et les jeux Olympiques de 2016.

Avant de prendre ses fonctions, Dilma espère que Lula règlera certains dossiers en souffrance dont l’un concerne directement la France : la modernisation de l’armée de l’air brésilienne. Lula confirmera-t-il son choix en faveur de l’avion Rafale, que fabrique le groupe Dassault ? En tout cas, Nicolas Sarkozy a été dimanche soir le premier chef d’Etat à féliciter “très chaleureusement” la nouvelle présidente en se réjouissant que la France et le Brésil soient des “partenaires privilégiés”.

Jean-Pierre Langellier

Inflation accrue et impôts en hausse aupuntent las progression des revenus

Source: Le Monde.fr

Le pouvoir d’achat global des Français devrait progresser de 1,4 % cette année, après une hausse de 1,6 % en 2009, et il s’afficherait en hausse de 0,9 % en moyenne sur le premier semestre 2011, selon les chiffres publiés par l’Insee, jeudi 16 décembre. L’institut national de statistiques impute ce ralentissement à la hausse de l’inflation et, dans une moindre mesure, à la hausse des impôts.

Ramené au niveau de l’unité de consommation, le pouvoir d’achat ne progresserait que de 0,9 % cette année, comme en 20O9. Mesuré au niveau du ménage, il serait en baisse de 0,4 %, précise l’Insee (pour mémoire, dans un ménage, le premier adulte compte pour une unité de consommation, les autres personnes de 14 ans ou plus pour 0,5 unité et les enfants de moins de 14 ans pour 0,3 unité).

Retour à la hausse des revenus d’activité : selon l’Insee, ils augmenteront de 2,2 % cette année, après un repli en 2009 (- 0,5 %). Sur le premier semestre 2011, ils progresseraient de 1 %. Cela tient à “la reprise de l’emploi salarié” et au “dynamisme des salaires versés dans les secteurs marchands”, explique l’institut.

Croissance plus modérée des prestations sociales : elles seraient en hausse de 2,9 % cette année, après une progression de 5,3 % en 2009. Durant la crise, les “amortisseurs” sociaux avaient été activés. “Avec l’extinction des mesures de relance, ces prestations vont ralentir”, souligne l’Insee, qui évoque une progression de 1,4 % au premier semestre 2011, comme au second semestre 2010.

Les prix augmentent : l’inflation devrait être de 1,3 % cette année, alors que les prix avaient baissé de 0,9 % en 2009.

Les prélèvements obligatoires sont à nouveau en augmentation : ils seront en hausse de 2,5 % sur l’année 2010, alors qu’ils avaient baissé de 1,8 % en 2009.Sur le premier semestre 2011, ils augmenteraient de 0,7 % (contre + 0,1 % au second semestre 2010).

Les impôts sont notamment en hausse : ils progresseront de 2,7 % cette année, après une baisse de 4,4 % l’an dernier.

L’Insee souligne que cette progression aura été “consentrée sur le premier semestre”, sous l’effet, notamment, “de la non-reconduction des allègements octroyés dans le cadre du plan de relance” de 2009.

Au second semestre, la progression de l’impôt sur le revenu aura été plus faible, notamment parce que les revenus de 2009 avaient “baissé”,note l’Insee

Le compromis fiscal d’Obama définitivement adopté par le Congrès américain

Source: LEMONDE.FR avec Reuters | 17.12.10 | 08h37  •  Mis à jour le 17.12.10 | 08h42

 La Chambre des représentants a adopté à son tour tard, jeudi 16 décembre au soir, le compromis fiscal conclu entre Barack Obama et l’opposition républicaine, qui prolonge les allégements d’impôts hérités de la présidence de George W. Bush. Le texte va à présent être soumis au président démocrate pour que celui-ci promulgue la loi.

Malgré les objections de nombre de démocrates, qui jugent l’accord déséquilibré, le paquet fiscal a été adopté par 277 voix contre 148. Les sénateurs l’avaient largement approuvé mercredi par 81 voix contre 19. Comme au Sénat, ce sont les élus républicains qui ont apporté le principal contingent de voix en faveur du texte. Chiffrées à 858 milliards de dollars, ces mesures fiscales, qui pourraient avoir un effet bénéfique sur la croissance, prolongent les allégements d’impôts – qui expiraient normalement au 31 décembre – accordés à tous les Américains sans critères de revenus.

OBAMA EN QUÊTE DE COMPROMIS

Les démocrates, Obama en tête, s’opposaient à une reconduction pour tous, préférant les limiter aux foyers gagnant moins de 250 000 dollars (environ 189 000 euros) par an pour les familles, 200 000 dollars pour les contribuables célibataires. Mais, tirant les conclusions de son échec aux élections de mi-mandat de novembre, le président s’est résolu à un compromis avec les républicains, majoritaires dans la future Chambre des représentants, qui réclamaient la reconduction permanente de ces allégements d’impôts.

Outre le maintien pour deux ans des baisses d’impôts pour tous les contribuables, l’accord prolonge aussi les allocations pour les chômeurs de longue durée et crée une série de déductions d’impôts sur les droits de succession, mais aussi pour les étudiants, les familles des classes moyennes et les entreprises. L’issue de son examen au Congrès représente une victoire majeure pour les républicains et marque une évolution d’Obama vers le centre, qui va devoir composer avec une Chambre des représentants majoritairement républicaine pour les deux dernières années de son mandat.

Areva prêt à réfléchir à une introduction en Bourse

Source: LEMONDE.FR avec AFP et Reuters | 25.11.10 | 08h50 – Paris

Le groupe nucléaire public français Areva envisage de s’introduire en Bourse pour parvenir à lever des fonds, si l’augmentation de son capital en cours de négociation n’aboutit pas, affirme le journal Les Echos, jeudi 25 novembre.

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La présidente du directoire du groupe, Anne Lauvergeon, aurait évoqué cette piste la semaine dernière lors d’un comité de groupe européen. “La direction a évoqué une possible introduction en Bourse”, écrit le quotidien qui cite comme sources des représentants du personnel. Actuellement, l’Etat détient plus de 93 % d’Areva, 4 % du capital étant coté sous la forme de certificats d’investissement. (Pour le détail, page 227 du document de référence d’Areva au format PDF – 5,6 Mo) Hier, devant les sénateurs, Anne Lauvergeon, s’est déclarée opposée à l’entrée d’EDF au conseil du surveillance du groupe nucléaire public, tout en se disant “ravie” par une éventuelle montée de l’électricien au capital d’Areva.

Un projet d’élargir le capital d’Areva en portant le flottant du groupe de 4 % à 35 % ou 40 % en Bourse avait été examiné en 2004, avant d’être abandonné.

L’Etat négocie actuellement une augmentation de capital du groupe nucléaire avec les fonds souverains du Qatar et du Koweït, ainsi que le groupe japonais Mitsubishi Heavy Industries. Mais l’opération a été reportée à deux reprises ces deux dernières semaines.

Au cours d’un comité de groupe européen la semaine dernière, “deux autres scénarios ont été mentionnés pour financer les énormes investissements à venir : la montée du Fonds stratégique d’investissement au capital et une fusion entre la division minière d’Areva et Eramet”, le groupe minier dont Areva possède déjà 26 %, ajoutent Les Echos.

Une porte-parole d’Areva a refusé, mercredi soir, de commenter ces informations. Anne Lauvergeon a déclaré mercredi qu’elle n’était pas au cœur des négociations autour de l’augmentation de capital du groupe, renvoyant aux décisions de l’Etat sur le sujet.